- Liste délibérations 05 12 24.
- 2024 49 - Mise en conformité administrative des captages de Belledonne, infernet 1 et 2.
- 2024 50 - Budget eau assainissement - Décision modificative 2.
- 2024 51 - Budget eau assainissement - Décision modificative 3.
- 2024 52 - Règles d'attribution des subventions.
- 2024 53 - Subventions associations 2024.
- 2024 54 - Création emploi rédacteur secrétaire générale de mairie.
- 2024 55 - Création emploi non permanent cantine.
- 2024 56 - Modification contrat statutaire relyens cnp au 1 1 25.
- 2024 57 - Marché travaux extension cimetière - Avenant 1.
- 2024 58 - Redevance chantiers provisoires.
- 2024 59 - Présence administration CCID.
- 2024 60 - Régime forestier - Etat assiette 2025.
- 2024 61 - Motion instruction autorisations urbanisme.
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CM 05-12-24
Les documents relatifs au conseil municipal du jeudi 5 décembre 2024 sont disponibles ici.
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Comme annoncé et attendu le service de TAD (Transport A la Demande) va être expérimenté sur la 4C. V...
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Le centre Socioculturel de DECLLICC sera présent les mardis 24 septembre, 12 novembre et 17 décembre...
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La Ressourecerie "La Mauriennerie" vous attend à Saint Jean de Maurienne, au rond point de l'Alumini...
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